LE POT OCCITAN
Présentation de la marque LE POT OCCITAN
Déposée le 10 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ABEL BRESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LE POT OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE POT OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE POT OCCITAN est expirée depuis le 10 avril 1991.
Etablissements ABEL BRESSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13
Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09
Inscription le 19 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48773 - Publication au BOPI 1990-10-19
Inscription le 19 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48772 - Publication au BOPI 1990-10-19
Inscription - Transmission de propriété n°33723 - Publication au BOPI